| Tout avis médical
fourni sur le site sera donné uniquement par du personnel
spécialisé (diplômé) du domaine médical
et des professionnels qualifiés, à moins qu'une déclaration
explicite ne précise que certains avis proviennent de personnes
ou d'organisations non médicales. |
| L'information
diffusée sur le site est destinée à encourager
, et non à remplacer, les relations existantes entre patient
et médecin. |
| Les informations
personnelles concernant les patients et les visiteurs d'un site
médical, y compris leur identité, sont confidentielles.
Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter
les conditions légales de confidentialité des informations
médicales applicables dans le pays dans lequel le serveur
(ainsi que les éventuels sites- miroir) est situé. |
| La source des
données diffusées sur le site est explicitement citée
avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La date de la
dernière modification doit apparaître clairement sur
la page Web (par exemple: en bas de chaque page). |
| Toute affirmation
relative au bénéfice ou à la performance d'un
traitement donné, d'un produit ou d'un service commercial,
sera associée à des éléments de preuve
appropriés et pondérés selon le principe 4.
ci-dessus. |
| Les créateurs
du site s'efforceront de fournir l'information de la façon
la plus claire possible, et fourniront une adresse de contact pour
les utilisateurs qui désireraient obtenir des détails
ou du soutien. Cette adresse (e-mail) doit être clairement
affichée sur les pages du site. |
| Le support d'un
site doit être clairement identifié, y compris les
identités d'organisations commerciales et non-commerciales
qui contribuent au financement, services ou matériel du
site. |
| Si la publicité est
une source de revenu du site, cela sera clairement établie.
Le propriétaire du site fournira une brève description
de la règle publicitaire adoptée. Tout apport promotionnel
ou publicitaire sera présenté à l'utilisateur
de façon claire afin de le différencier de l'apport
uniquement créé par l'institution gérant le
site. |